Voici comment fonctionne un avertissement chez nous.

Streams artificiels

Les plateformes et notre partenaire de distribution nous signalent les streams artificiels qu’ils repèrent sur un titre. Vous voyez chaque signalement dans votre portail, sous Qualité et droits → Dossiers, et vous recevez un e-mail à ce sujet. Un signalement n’est pas encore un avertissement.

Vous remarquez vous-même des streams inhabituels qui ne viennent pas de vous, par exemple d’une playlist que vous ne connaissez pas ? Signalez-les dans votre portail avant qu’une plateforme ne le fasse. Les signalements de plateformes concernant ce titre reçus ensuite, portant sur des streams à partir du jour que vous indiquez, n’entraînent pas d’avertissement. Cela vaut jusqu’à 90 jours après votre signalement.

Vous signalez des streams remontant à 60 jours au plus, et le même titre une fois par an. Si le problème persiste au-delà, répondez aux signalements des plateformes : là aussi, la personne qui envisage un avertissement lit d’abord votre réponse.

Si une plateforme vous a devancé, indiquez dans le signalement pourquoi les streams ne viennent pas de vous. La personne qui envisage un avertissement lit d’abord votre réponse.

Un avertissement repose sur les signalements des plateformes concernant un seul titre et sur une description de ce que la plateforme a constaté. Votre propre signalement ne compte pas comme preuve. Un avertissement est valable un an ; tant qu’il est en vigueur, ce titre n’est plus envoyé aux plateformes, pas même sur une autre sortie. L’avertissement ne retire en lui-même rien des plateformes.

Vous pouvez former un recours une seule fois contre un avertissement, depuis votre portail. Une personne autre que celle qui a émis l’avertissement statue, et vous lisez la justification dans votre portail. Si votre recours est accepté, l’avertissement n’est plus pris en compte. Les avertissements pour streams artificiels ne comptent pas dans vos avertissements pour droits d’auteur.

Droits d’auteur

Un avertissement pour droits d’auteur n’est émis qu’à la suite d’une décision finale déclarant la revendication fondée dans un dossier de droits. Une personne autre que celle qui a pris cette décision confirme l’avertissement.

Un avertissement pour droits d’auteur est valable un an, puis expire automatiquement, à la seconde près. Avec deux avertissements, vos nouvelles sorties font l’objet d’un contrôle supplémentaire ; avec trois, toute nouvelle distribution s’arrête jusqu’à ce que l’un d’eux expire, et un membre du personnel examine votre compte. Un avertissement ne retire en lui-même rien des plateformes, et les royalties déjà gagnées ne sont pas perdues.

Dans votre portail, sous Avertissements copyright, vous voyez de quel titre il s’agit, de qui vient la revendication et combien de temps chaque avertissement reste en vigueur. C’est aussi là que vous formez un recours ; un autre membre du personnel statue.