Droits, reprises et samples

Pour chaque titre, vous indiquez s’il s’agit d’une composition originale, d’une reprise ou d’une œuvre du domaine public, et si des samples ont été utilisés. Les reprises nécessitent une licence mécanique ; les samples dont les droits ne sont pas libérés bloquent la soumission.

L’utilisation de l’IA pour l’audio, la composition et la pochette est demandée séparément et transmise avec la sortie.

Vous signez une déclaration de droits pour chaque révision. Cette déclaration est liée au contenu exact à ce moment-là.

Une notification relative aux droits d’auteur n’est pas en soi un avertissement. Seule une infraction confirmée par Crystal Distribution compte comme un avertissement pour droits d’auteur ; il expire au bout d’un an. Sous Avertissements copyright dans le menu, vous voyez de quel titre il s’agit, de qui vient la revendication, combien de temps l’avertissement reste en vigueur et comment former un recours.